Météo Bourgoin-Jallieu © meteocity.com

Les mentions légales

LE PROPRIÉTAIRE DU SITE

Ce site est édité par le GIP-AT Isère, Porte des Alpes 8 route Saint-Jean de Bournay 38300 BOURGOIN-JALLIEU.
Siège social: Isère, Porte des Alpes 8 route Saint-Jean de Bournay 38300 BOURGOIN-JALLIEU.

Directeur de la publication: Monsieur le Président d’Isère, Porte des Alpes.
Responsable de la redaction: Gaël GABORIT, Chargé de mission Communication – Presse.

L’hébergement du site est assuré par la société OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix. Seules les données déposées volontairement par l'internaute via le formulaire de contact et les données collectées par l'outil de mesure d'audience utilisé sur le site 'IPA38.fr' sont enregistrées.

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 et 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur s'adressera à :

GIP-AT Isère, Porte des Alpes
8 route Saint-Jean de Bournay
38300 BOURGOIN JALLIEU
contact@ipa38.fr

DROITS D'AUTEURS / COPYRIGHT

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • N’utiliser ces informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales;
  • ne pas modifier ces informations ;
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright"): www.ipa38.fr
  • Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d'IPA38.
    L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable de la part d'IPA38.

RESPONSABILITE

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
Isère, Porte des Alpes ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

Isère, Porte des Alpes n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions continues sur ce site. L’utilisateur est seul responsible de l’utilisation de tells informations.
Isère, Porte des Alpes se reserve le droit de modifier à tout moment les presents, notamment en actualisant ce site.
Isère, Porte des Alpes ne pourra être tenu responsible pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, resultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulger via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

LIEN HYPERTEXTE

Les liens mis en place depuis le site www.ipa38.fr vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité d’Isère, Porte des Alpes, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accede à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel prejudice direct ou indirect.
La creation de liens hypertexte vers le site www.ipa38.fr est totalement autorisée.

COOKIES

Les utilisateurs sont informés que lors de l’accés à certaines parties du site www.ipa38.fr, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptant cette pratique.

LOIS DE RÉFÉRENCE

  • Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
  • Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
  • Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
AGENDA
agenda
DERNIÈRES INFOS
sitra
    DOCUMENTS